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Code SH 39172110 - tubes rigides sans soudure
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes rigides en polyéthylène, sans soudure ni collage, de 3 mètres de longueur et de diamètre 50 mm, surface ouvrée mais non autrement travaillée.
- Tuyaux en polymères de léthylène, sans raccords ou collages, de 4,5 mètres de longueur et de diamètre 80 mm, légèrement texturés en surface.
- Tubes en polyéthylène, sans jointure ni adhésif, de 6 mètres de longueur et de section transversale 100 mm, surface polie mais non modifiée.
- Tuyaux rigides en polymères de léthylène, sans soudure ni collage, de 5 mètres de longueur et de diamètre 60 mm, avec une surface légèrement rainurée.
- Tubes en polyéthylène, non assemblés ou collés, de 7 mètres de longueur et de section transversale 120 mm, surface lisse mais non traitée.
- Tuyaux en polymères de léthylène, sans raccords ou collages, de 4,5 mètres de longueur et de diamètre 80 mm, légèrement texturés en surface.
- Tubes en polyéthylène, sans jointure ni adhésif, de 6 mètres de longueur et de section transversale 100 mm, surface polie mais non modifiée.
- Tuyaux rigides en polymères de léthylène, sans soudure ni collage, de 5 mètres de longueur et de diamètre 60 mm, avec une surface légèrement rainurée.
- Tubes en polyéthylène, non assemblés ou collés, de 7 mètres de longueur et de section transversale 120 mm, surface lisse mais non traitée.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391721
En polymères de l'éthylène
39172110
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172110
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06