Code SH 39201023 - feuilles polyéthylène photorésistant

Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire (épaisseur : 20 micromètres), destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire (épaisseur : 25 micromètres), utilisées pour la production de film photorésistant pour circuits imprimés.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire (épaisseur : 30 micromètres), adaptées à la fabrication de film photorésistant pour semi-conducteurs.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire (épaisseur : 35 micromètres), conçues pour la production de film photorésistant pour circuits imprimés.
- Feuilles en polyéthylène non alvéolaire (épaisseur : 40 micromètres), destinées à la fabrication de film photorésistant pour semi-conducteurs.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392010 En polymères de l'éthylène D'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm En polyéthylène d'une densité Inférieure à 0,94 39201023 Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés 39201024 Feuilles étirables, non imprimées 39201025 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39201023
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39201023
1996: 39201022
➜
1997: 39201023