Code SH 39202080 - polypropylène > 0,10 mm

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en polymères du propylène, dune épaisseur de 0,12 mm, de forme carrée (30 cm x 30 cm).
- Feuilles en polymères du propylène, dune épaisseur de 0,15 mm, de forme carrée (20 cm x 20 cm).
- Pellicules en polymères du propylène, dune épaisseur de 0,18 mm, de forme carrée (50 cm x 50 cm).
- Bandes en polymères du propylène, dune épaisseur de 0,11 mm, de forme carrée (40 cm x 40 cm).
- Lames en polymères du propylène, dune épaisseur de 0,13 mm, de forme carrée (25 cm x 25 cm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392020 En polymères du propylène 39202080 D'une épaisseur excédant 0,10 mm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392020
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39202080
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2019-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39202080
2009: 39202071
➜
2010: 39202080
2009: 39202079
➜
2010: 39202080
2009: 39202090
➜
2010: 39202080