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Code SH 39203000 - plaques styrène non alvéolaires
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque en polymère de styrène, non alvéolaire, non renforcée, de dimensions 100 cm x 50 cm et dune épaisseur de 2 mm, non travaillée, en forme rectangulaire.
- Feuille en polymère de styrène, non stratifiée, de dimensions 120 cm x 80 cm et dune épaisseur de 1,5 mm, simplement découpée en forme carrée.
- Pellicule en polymère de styrène, non munie dun support, de dimensions 200 cm x 100 cm et dune épaisseur de 0,5 mm, simplement ouvrée en surface.
- Bande en polymère de styrène, non associée à dautres matières, de longueur 300 cm, largeur 10 cm et dune épaisseur de 3 mm, simplement découpée en forme rectangulaire.
- Lame en polymère de styrène, non alvéolaire, de dimensions 150 cm x 30 cm et dune épaisseur de 4 mm, non travaillée, en forme rectangulaire.
- Plaque en polymère de styrène, non renforcée, de dimensions 80 cm x 60 cm et dune épaisseur de 1 mm, simplement ouvrée en surface, en forme carrée.
- Feuille en polymère de styrène, non stratifiée, de dimensions 90 cm x 70 cm et dune épaisseur de 2,5 mm, non travaillée, en forme rectangulaire.
- Feuille en polymère de styrène, non stratifiée, de dimensions 120 cm x 80 cm et dune épaisseur de 1,5 mm, simplement découpée en forme carrée.
- Pellicule en polymère de styrène, non munie dun support, de dimensions 200 cm x 100 cm et dune épaisseur de 0,5 mm, simplement ouvrée en surface.
- Bande en polymère de styrène, non associée à dautres matières, de longueur 300 cm, largeur 10 cm et dune épaisseur de 3 mm, simplement découpée en forme rectangulaire.
- Lame en polymère de styrène, non alvéolaire, de dimensions 150 cm x 30 cm et dune épaisseur de 4 mm, non travaillée, en forme rectangulaire.
- Plaque en polymère de styrène, non renforcée, de dimensions 80 cm x 60 cm et dune épaisseur de 1 mm, simplement ouvrée en surface, en forme carrée.
- Feuille en polymère de styrène, non stratifiée, de dimensions 90 cm x 70 cm et dune épaisseur de 2,5 mm, non travaillée, en forme rectangulaire.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392030
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39203000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14