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Code SH 39206219 - plaques pet photopolymères spécifiques
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PLAQUES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 100 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 1 M, LARGEUR : 0,5 M), DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES DIMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES.
- FEUILLES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON STRATIFIÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 72 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 0,8 M), NON TRAVAILLÉES EN SURFACE.
- PELLICULES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON MUNIES DUN SUPPORT, DUNE ÉPAISSEUR DE 120 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 1,2 M, LARGEUR : 0,6 M), SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
- BANDES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON ASSOCIÉES À DAUTRES MATIÈRES, DUNE ÉPAISSEUR DE 80 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 1,5 M, LARGEUR : 0,3 M), DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES DIMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES.
- LAMES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON ALVÉOLAIRE, DUNE ÉPAISSEUR DE 100 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 1 M), SIMPLEMENT DÉCOUPÉES.
- PLAQUES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON RENFORCÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 72 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 0,9 M, LARGEUR : 0,45 M), NON TRAVAILLÉES EN SURFACE.
- FEUILLES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON STRATIFIÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 120 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 0,7 M), SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
- FEUILLES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON STRATIFIÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 72 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 0,8 M), NON TRAVAILLÉES EN SURFACE.
- PELLICULES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON MUNIES DUN SUPPORT, DUNE ÉPAISSEUR DE 120 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 1,2 M, LARGEUR : 0,6 M), SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
- BANDES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON ASSOCIÉES À DAUTRES MATIÈRES, DUNE ÉPAISSEUR DE 80 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 1,5 M, LARGEUR : 0,3 M), DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES DIMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES.
- LAMES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON ALVÉOLAIRE, DUNE ÉPAISSEUR DE 100 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 1 M), SIMPLEMENT DÉCOUPÉES.
- PLAQUES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE], NON RENFORCÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 72 À 100 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME RECTANGULAIRE (LONGUEUR : 0,9 M, LARGEUR : 0,45 M), NON TRAVAILLÉES EN SURFACE.
- FEUILLES EN POLY(ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE), NON STRATIFIÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 120 À 150 MICROMÈTRES, DÉCOUPÉES EN FORME CARRÉE (CÔTÉ : 0,7 M), SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
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SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
392062
En poly(éthylène téréphtalate)
D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
39206212
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
39206219
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206219
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39206219
1996:
39206210
➜
1997:
39206219