Code SH 39211310 - polyuréthannes flexibles non travaillés

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées, de forme rectangulaire (épaisseur : 5 mm, longueur : 1 m, largeur : 0,5 m)
- Feuilles en polyuréthannes alvéolaires flexibles, simplement découpées, de forme carrée (épaisseur : 3 mm, côté : 50 cm)
- Pellicules en polyuréthannes alvéolaires flexibles, simplement ouvragées en surface, de forme rectangulaire (épaisseur : 2 mm, longueur : 80 cm, largeur : 40 cm)
- Bandes en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées, de forme rectangulaire (épaisseur : 4 mm, longueur : 1,2 m, largeur : 30 cm)
- Lames en polyuréthannes alvéolaires flexibles, simplement découpées, de forme rectangulaire (épaisseur : 6 mm, longueur : 90 cm, largeur : 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques Produits alvéolaires 392113 En polyuréthannes 39211310 Flexibles 39211390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392113
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39211310
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39211310
2006: 39211310
2007: 30061030
2006: 39211310
2007: 39211310

Changements en faveur de 39211310
1993: 39211300
1994: 39211310
2006: 39211310
2007: 39211310