Code SH 39211400 - cellulose régénérée plastiques

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE, 2 MM DÉPAISSEUR, 100 CM DE LONGUEUR ET 50 CM DE LARGEUR, NON TRAVAILLÉE
- FEUILLE EN CELLULOSE ALVÉOLAIRE RÉGÉNÉRÉE, 1,5 MM DÉPAISSEUR, 80 CM DE LONGUEUR ET 60 CM DE LARGEUR, SIMPLEMENT OUVÉE EN SURFACE
- BANDE EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE, 5 MM DÉPAISSEUR, 200 CM DE LONGUEUR ET 10 CM DE LARGEUR, SIMPLEMENT DÉCOUPÉE RECTANGULAIRE
- LAME EN CELLULOSE ALVÉOLAIRE RÉGÉNÉRÉE, 3 MM DÉPAISSEUR, 120 CM DE LONGUEUR ET 30 CM DE LARGEUR, NON TRAVAILLÉE
- PELLICULE EN CELLULOSE RÉGÉNÉRÉE, 0,5 MM DÉPAISSEUR, 50 CM DE LONGUEUR ET 20 CM DE LARGEUR, SIMPLEMENT OUVÉE EN SURFACE
- PLAQUE EN CELLULOSE ALVÉOLAIRE RÉGÉNÉRÉE, 4 MM DÉPAISSEUR, 150 CM DE LONGUEUR ET 75 CM DE LARGEUR, SIMPLEMENT DÉCOUPÉE CARRÉE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques Produits alvéolaires 39211400 En cellulose régénérée

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392114
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39211400
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39211400
2006: 39211400
2007: 30061030
2006: 39211400
2007: 39211400

Changements en faveur de 39211400
2006: 39211400
2007: 39211400