Code SH 39234090 - bobines plastiques hors films

Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bobine en plastique (diamètre 10 cm, poids 200 g) pour fil textile
- Fusette en plastique (longueur 15 cm, diamètre 3 cm) pour fils de couture
- Canette en plastique (hauteur 5 cm, diamètre 4 cm) pour machine à coudre
- Support en plastique (format cylindrique, poids 150 g) pour enroulement de câbles électriques
- Bobine en plastique (diamètre 8 cm, poids 100 g) pour fil à broder
- Fusette en plastique (longueur 12 cm, diamètre 2,5 cm) pour fils industriels

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 392340 Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 39234010 Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523 39234090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3923
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392340
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39234090
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