Code SH 39235090 - bouchons plastiques hors capsules

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouchons en plastique pour bocaux (diamètre : 50 mm, hauteur : 20 mm)
- Couvercles en plastique pour boîtes de conservation (diamètre : 150 mm, épaisseur : 2 mm)
- Capsules en plastique pour tubes cosmétiques (diamètre : 25 mm, poids : 5 g)
- Dispositifs de fermeture en plastique pour flacons pharmaceutiques (diamètre : 30 mm, hauteur : 15 mm)
- Bouchons en plastique pour bouteilles deau réutilisables (diamètre : 28 mm, poids : 10 g)
- Couvercles en plastique pour pots de crème (diamètre : 70 mm, épaisseur : 3 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 392350 Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 39235010 Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles 39235090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3923
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392350
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39235090
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