Code SH 41071990 - cuirs entiers bovins équidés épilés

Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CUIR ENTIER DE BOVIN, TANNÉ, ÉPILÉ, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 3 M² (32,29 PIEDS CARRÉS)
- PEAU ENTIÈRE DE BUFFLE, DESSÉCHÉE, ÉPILÉE, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 2,8 M² (30,14 PIEDS CARRÉS)
- CUIR ENTIER DÉQUIDÉ, TANNÉ, ÉPILÉ, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 3,5 M² (37,67 PIEDS CARRÉS)
- PEAU ENTIÈRE PARCHEMINÉE DE BOVIN, PRÉPARÉE APRÈS TANNAGE, ÉPILÉE, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 3,2 M² (34,45 PIEDS CARRÉS)
- CUIR ENTIER DE BUFFLE, DESSÉCHÉ, ÉPILÉ, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 3,1 M² (33,37 PIEDS CARRÉS)
- PEAU ENTIÈRE DÉQUIDÉ, TANNÉE, ÉPILÉE, DUNE SURFACE UNITAIRE DE 3,3 M² (35,52 PIEDS CARRÉS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Cuirs et peaux entiers 410719 Autres 41071910 Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 41071990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410719
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071990
2001: 41043910
➜
2002: 41071990
2001: 41043990
➜
2002: 41071990