Code SH 41079110 - cuirs pleine fleur semelles

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SELLES (ÉPAISSEUR : 2,5 MM À 4 MM), DE BOVINS
- CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SELLES (POIDS : 15 KG PAR PIÈCE), DÉQUIDÉS
- CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SELLES (DIMENSIONS : 2 M²), DE BUFFLES
- CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SELLES (PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE), DE BOVINS
- CUIRS ET PEAUX PLEINE FLEUR, NON REFENDUE, POUR SELLES (PRÉPARÉS APRÈS DESSÈCHEMENT), DÉQUIDÉS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410791 Pleine fleur, non refendue 41079110 Pour semelles 41079190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079110
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41079110
2001: 41043111
➜
2002: 41079110