Code SH 41079190 - cuirs pleine fleur non refendue

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuir pleine fleur de bovin, non refendu, tanné et épilé (poids : 15 kg, taille : 2 m²)
- Peau pleine fleur de buffle, non refendue, desséchée et épilée (poids : 10 kg, taille : 1,5 m²)
- Cuir pleine fleur déquidé, non refendu, tanné et épilé (poids : 8 kg, taille : 1,2 m²)
- Peau pleine fleur parcheminée de bovin, non refendue, tannée et épilée (poids : 12 kg, taille : 1,8 m²)
- Cuir pleine fleur de bovin, non refendu, desséché et épilé (poids : 14 kg, taille : 2,1 m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410791 Pleine fleur, non refendue 41079110 Pour semelles 41079190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079190
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41079190
2001: 41043119
➜
2002: 41079190
2001: 41043190
➜
2002: 41079190