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Code SH 42021291 - mallettes plastiques textiles extérieures
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MALLETTE PORTE-DOCUMENTS EN MATIÈRE TEXTILE (DIMENSIONS : 40 CM X 30 CM X 10 CM, POIDS : 800 G)
- SERVIETTE EN PLASTIQUE RIGIDE (DIMENSIONS : 45 CM X 35 CM X 5 CM, POIDS : 1 KG)
- CARTABLE SCOLAIRE EN FIBRE VULCANISÉE (DIMENSIONS : 38 CM X 28 CM X 12 CM, POIDS : 900 G)
- CONTENANT SIMILAIRE EN MATIÈRE TEXTILE (DIMENSIONS : 50 CM X 40 CM X 15 CM, POIDS : 1,2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN PLASTIQUE SOUPLE (DIMENSIONS : 42 CM X 32 CM X 8 CM, POIDS : 750 G)
- SERVIETTE PROFESSIONNELLE EN TISSU (DIMENSIONS : 41 CM X 31 CM X 6 CM, POIDS : 700 G)
- SERVIETTE EN PLASTIQUE RIGIDE (DIMENSIONS : 45 CM X 35 CM X 5 CM, POIDS : 1 KG)
- CARTABLE SCOLAIRE EN FIBRE VULCANISÉE (DIMENSIONS : 38 CM X 28 CM X 12 CM, POIDS : 900 G)
- CONTENANT SIMILAIRE EN MATIÈRE TEXTILE (DIMENSIONS : 50 CM X 40 CM X 15 CM, POIDS : 1,2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN PLASTIQUE SOUPLE (DIMENSIONS : 42 CM X 32 CM X 8 CM, POIDS : 750 G)
- SERVIETTE PROFESSIONNELLE EN TISSU (DIMENSIONS : 41 CM X 31 CM X 6 CM, POIDS : 700 G)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
420212
à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
En feuilles de matières plastiques
En autres matières, y compris la fibre vulcanisée
42021291
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
42021299
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420212
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021291
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23