Code SH 42029110 - sacs en cuir spécifiés

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sac de voyage en cuir naturel (dimensions : 50 x 30 x 20 cm, poids : 1,8 kg)
- Trousse de toilette en cuir reconstitué (dimensions : 25 x 15 x 10 cm, poids : 300 g)
- Sac à dos en cuir verni (dimensions : 40 x 30 x 15 cm, poids : 1,2 kg)
- Sac pour articles de sport en cuir naturel (dimensions : 60 x 40 x 25 cm, poids : 2,5 kg)
- Sac de voyage en cuir reconstitué (dimensions : 55 x 35 x 22 cm, poids : 2 kg)
- Trousse de toilette en cuir verni (dimensions : 20 x 12 x 8 cm, poids : 250 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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ελληνικός EL
Hrvatski HR
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Autres 420291 à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 42029110 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport 42029180 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420291
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029110
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12