Code SH 42029180 - sacs cuir spécifiques exclus

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM, POIDS : 500 G) EN CUIR NATUREL AVEC DOUBLURE THERMIQUE
- SACS À PROVISIONS EN CUIR RECONSTITUÉ (CAPACITÉ : 10 LITRES, POIDS : 700 G) AVEC POIGNÉES RENFORCÉES
- PORTE-CARTES EN CUIR VERNI (DIMENSIONS : 11 CM X 7 CM X 1 CM, POIDS : 100 G) AVEC FERMETURE ZIP
- TROUSSES À OUTILS EN CUIR NATUREL (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 10 CM, POIDS : 800 G) AVEC COMPARTIMENTS MULTIPLES
- BOÎTES POUR BIJOUX EN CUIR RECONSTITUÉ (DIMENSIONS : 15 CM X 15 CM X 5 CM, POIDS : 300 G) AVEC INTÉRIEUR EN VELOURS
- ÉTUI POUR JUMELLES EN CUIR NATUREL (DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 8 CM, POIDS : 400 G) AVEC SANGLE RÉGLABLE
- ÉCRIN POUR ORFÈVRERIE EN CUIR VERNI (DIMENSIONS : 18 CM X 18 CM X 6 CM, POIDS : 350 G) AVEC FERMETURE À CLAPET

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4202

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

Autres

420291

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

42029110

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport

42029180

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 42

55 Restrictions commerciales et politique

Position 4202

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 420291

7 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 42029180

2009-08-15

ERGA OMNES (1011)

Import control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

2016-07-01

ERGA OMNES (1011)

Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms

Regulation 2658/87

2025-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00

2009-08-15

All third countries (1008)

Export control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

2023-09-21

Syria (SY)

Supplementary unit export

Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 42029180

1992: 42029150

➜

1993: 42029180

1992: 42029190

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