Code SH 42029215 - contenants instruments musique plastique

Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CONTENANT POUR GUITARE, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (LONGUEUR: 100 CM, LARGEUR: 40 CM, HAUTEUR: 10 CM)
- CONTENANT POUR VIOLON, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (LONGUEUR: 80 CM, LARGEUR: 30 CM, HAUTEUR: 15 CM)
- CONTENANT POUR FLÛTE, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (LONGUEUR: 50 CM, LARGEUR: 15 CM, HAUTEUR: 8 CM)
- CONTENANT POUR SAXOPHONE, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (LONGUEUR: 70 CM, LARGEUR: 25 CM, HAUTEUR: 20 CM)
- CONTENANT POUR TAMBOUR, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (DIAMÈTRE: 60 CM, HAUTEUR: 30 CM)
- CONTENANT POUR PIANO À QUEUE MINIATURE, EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (LONGUEUR: 120 CM, LARGEUR: 50 CM, HAUTEUR: 25 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Autres 420292 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles En feuilles de matières plastiques 42029211 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport 42029215 Contenants pour instruments de musique 42029219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029215
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 42029215
1992: 42029215
➜
1993: 42029218

Changements en faveur de 42029215
1994: 42029218
➜
1995: 42029215