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Code SH 42029291 - sacs textiles extérieurs
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sacs de voyage en matières textiles (dimensions : 70 cm x 50 cm x 30 cm, poids : 1,2 kg)
- Trousse de toilette en matières textiles (dimensions : 20 cm x 10 cm x 8 cm, poids : 150 g)
- Sac à dos en matières textiles (dimensions : 45 cm x 30 cm x 15 cm, poids : 800 g)
- Sac pour articles de sport en matières textiles (dimensions : 60 cm x 40 cm x 25 cm, poids : 1 kg)
- Sac de voyage en matières textiles (dimensions : 80 cm x 55 cm x 35 cm, poids : 1,5 kg)
- Sac à dos en matières textiles (dimensions : 50 cm x 35 cm x 20 cm, poids : 900 g)
- Trousse de toilette en matières textiles (dimensions : 25 cm x 12 cm x 10 cm, poids : 200 g)
- Trousse de toilette en matières textiles (dimensions : 20 cm x 10 cm x 8 cm, poids : 150 g)
- Sac à dos en matières textiles (dimensions : 45 cm x 30 cm x 15 cm, poids : 800 g)
- Sac pour articles de sport en matières textiles (dimensions : 60 cm x 40 cm x 25 cm, poids : 1 kg)
- Sac de voyage en matières textiles (dimensions : 80 cm x 55 cm x 35 cm, poids : 1,5 kg)
- Sac à dos en matières textiles (dimensions : 50 cm x 35 cm x 20 cm, poids : 900 g)
- Trousse de toilette en matières textiles (dimensions : 25 cm x 12 cm x 10 cm, poids : 200 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Autres
420292
à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
En feuilles de matières plastiques
En matières textiles
42029291
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
42029298
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029291
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12