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Code SH 42029298 - sacs textiles isolants contenants
Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sac isotherme pour aliments et boissons (30 cm x 20 cm, en tissu polyester)
- Sac à provisions en matière textile (40 cm x 30 cm, en coton recyclé)
- Porte-cartes en textile (10 cm x 7 cm, en lin)
- Trousse à outils en tissu (25 cm x 15 cm, en toile renforcée)
- Boîte pour bijoux recouverte de textile (15 cm x 10 cm, en velours)
- Étui pour jumelles en matière textile (20 cm x 15 cm, en nylon)
- Contenant pour instrument de musique en tissu (50 cm x 30 cm, en feutre)
- Sac à provisions en matière textile (40 cm x 30 cm, en coton recyclé)
- Porte-cartes en textile (10 cm x 7 cm, en lin)
- Trousse à outils en tissu (25 cm x 15 cm, en toile renforcée)
- Boîte pour bijoux recouverte de textile (15 cm x 10 cm, en velours)
- Étui pour jumelles en matière textile (20 cm x 15 cm, en nylon)
- Contenant pour instrument de musique en tissu (50 cm x 30 cm, en feutre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Autres
420292
à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
En feuilles de matières plastiques
En matières textiles
42029291
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
42029298
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420292
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029298
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42029298
1992:
42029295
➜
1993:
42029298
1992:
42029299
➜
1993:
42029298