Code SH 44014910 - écorces et déchets bois

Écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉCORCES DE CHÊNE (TAILLE MOYENNE DE 5 À 10 CM) ET DÉCHETS DE PRODUCTION NON AGGLOMÉRÉS
- DÉBRIS DE HÊTRE ISSUS DE LA TRANSFORMATION DU BOIS, NON AGGLOMÉRÉS (POIDS MOYEN DE 20 KG PAR LOT)
- CHUTES DE PIN (LONGUEUR DE 10 À 30 CM) ET RÉSIDUS DE SCIERIE NON AGGLOMÉRÉS
- DÉCHETS DE PRODUCTION D’ÉRABLE, Y COMPRIS LES MORCEAUX DE TAILLE INFÉRIEURE À 5 CM, NON AGGLOMÉRÉS
- ÉCORCES DE SAPIN ET DÉBRIS DE DÉCOUPE, NON AGGLOMÉRÉS (VOLUME MOYEN DE 0,5 M³)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés 440149 Autres 44014910 Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus 44014990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440149
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014910
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