Code SH 44081098 - feuilles de placage <=6mm

Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles pour placage en pin (épaisseur : 4 mm, longueur : 2 m, largeur : 1 m) obtenues par tranchage de bois stratifié
- Feuilles pour contre-plaqués en épicéa (épaisseur : 5 mm, longueur : 2,5 m, largeur : 1,2 m) sciées longitudinalement
- Feuilles pour bois stratifiés en sapin (épaisseur : 3 mm, longueur : 1,8 m, largeur : 0,9 m) déroulées et rabotées
- Feuilles pour placage en mélèze (épaisseur : 6 mm, longueur : 2 m, largeur : 1 m) tranchées et assemblées bord à bord
- Feuilles pour contre-plaqués en douglas (épaisseur : 2 mm, longueur : 1,5 m, largeur : 0,8 m) déroulées et poncées
- Feuilles pour placage en cèdre (épaisseur : 3,5 mm, longueur : 1,2 m, largeur : 0,6 m) obtenues par tranchage de bois stratifié

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 440810 De conifères Autres 44081091 Planchettes destinées à la fabrication de crayons 44081098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081098
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44081098
2011: 44081093
➜
2012: 44081098
2011: 44081099
➜
2012: 44081098