Code SH 44083995 - feuilles placage >1mm <=6mm

Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES POUR PLACAGE EN BOIS DE TECK, TRANCHÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 2 MM, NON RABOTÉES NI PONCÉES, ASSEMBLÉES BORD À BORD.
- FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS EN BOIS DÉRABLE, DÉROULÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 3,5 MM, NON ASSEMBLÉES EN BOUT.
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN BOIS DE CHÊNE, SCIÉES LONGITUDINALEMENT, DUNE ÉPAISSEUR DE 5 MM, PONCÉES.
- FEUILLES POUR PLACAGE EN BOIS DE NOYER, TRANCHÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 1,5 MM, ASSEMBLÉES BORD À BORD, NON COLLÉES.
- FEUILLES POUR CONTREPLAQUÉS EN BOIS DE BOULEAU, DÉROULÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 4 MM, RABOTÉES.
- FEUILLES POUR BOIS STRATIFIÉS EN BOIS DE HÊTRE, SCIÉES LONGITUDINALEMENT, DUNE ÉPAISSEUR DE 2,8 MM, NON PONCÉES.
- FEUILLES POUR PLACAGE EN BOIS DE CÈDRE, TRANCHÉES, DUNE ÉPAISSEUR DE 6 MM, ASSEMBLÉES BORD À BORD, NON RABOTÉES.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm De bois tropicaux 440839 Autres Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan Autres Autres Autres 44083985 D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 44083995 D'une épaisseur excédant 1 mm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083995
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44083995
2016: 44083995
2017: 44083995

Changements en faveur de 44083995
2001: 44083990
2002: 44083995
2001: 44089089
2002: 44083995
2001: 44121390
2002: 44083995
2001: 44122291
2002: 44083995
2001: 44122299
2002: 44083995
2001: 44129291
2002: 44083995
2001: 44129299
2002: 44083995
2016: 44083995
2017: 44083995
2016: 44089095
2017: 44083995