Code SH 44092999 - bois profilés non conifères

Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS DE CHÊNE, PROFILÉ « LANGUETÉ » TOUT AU LONG D’UN BOUT (LONGUEUR : 2 M, ÉPAISSEUR : 2 CM), RABOTÉ ET PONCÉ.
- BOIS DE HÊTRE, PROFILÉ « RAINÉ » SUR DEUX RIVES (LONGUEUR : 1,5 M, LARGEUR : 10 CM), COLLÉ PAR ASSEMBLAGE EN BOUT.
- BOIS DE FRÊNE, PROFILÉ « BOUVETÉ » SUR UNE FACE (LONGUEUR : 1,8 M, ÉPAISSEUR : 1,5 CM), MÊME RABOTÉ.
- BOIS DE BOULEAU, PROFILÉ « FEUILLURÉ » TOUT AU LONG D’UN BOUT ET D’UNE RIVE (LONGUEUR : 2,2 M, LARGEUR : 12 CM), PONCÉ ET ASSEMBLÉ EN BOUT.
- BOIS DE NOYER, PROFILÉ « CHANFREINÉ » SUR TROIS FACES (LONGUEUR : 1,7 M, ÉPAISSEUR : 2,5 CM), MÊME RABOTÉ ET PONCÉ.
- BOIS DE CHATAIGNER, PROFILÉ « JOINT EN V » SUR UNE RIVE (LONGUEUR : 2 M, LARGEUR : 15 CM), COLLÉ PAR ASSEMBLAGE EN BOUT.
- BOIS DE PEUPLIER, PROFILÉ « MOULURÉ » TOUT AU LONG D’UN BOUT (LONGUEUR : 1,9 M, ÉPAISSEUR : 1,8 CM), MÊME RABOTÉ ET PONCÉ.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 440929 Autres Autres 44092991 Lames et frises pour parquets, non assemblées 44092999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092999
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44092999
2016: 44092999
➜
2017: 44092200
2016: 44092999
➜
2017: 44092999

Changements en faveur de 44092999
2006: 44092098
➜
2007: 44092999
2016: 44092999
➜
2017: 44092999