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Code SH 46012910 - nattes végétales tressées
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nattes en fibres de coco, tissées à plat, confectionnées à partir de tresses en matières végétales (120 cm x 180 cm, poids : 2,5 kg).
- Paillassons en jute, parallélisés, à plat, fabriqués à partir de tresses en matières à tresser végétales (60 cm x 90 cm, poids : 1,2 kg).
- Claies en paille de riz, tissées à plat, assemblées à partir de tresses et articles similaires en matières végétales (100 cm x 150 cm, poids : 3 kg).
- Nattes en sisal, parallélisées, à plat, confectionnées à partir de tresses en matières à tresser (80 cm x 120 cm, poids : 2 kg).
- Paillassons en raphia, tissés à plat, fabriqués à partir de tresses en matières végétales (50 cm x 70 cm, poids : 0,8 kg).
- Claies en fibre de palmier, parallélisées, à plat, assemblées à partir de tresses en matières à tresser (90 cm x 140 cm, poids : 2,7 kg).
- Paillassons en jute, parallélisés, à plat, fabriqués à partir de tresses en matières à tresser végétales (60 cm x 90 cm, poids : 1,2 kg).
- Claies en paille de riz, tissées à plat, assemblées à partir de tresses et articles similaires en matières végétales (100 cm x 150 cm, poids : 3 kg).
- Nattes en sisal, parallélisées, à plat, confectionnées à partir de tresses en matières à tresser (80 cm x 120 cm, poids : 2 kg).
- Paillassons en raphia, tissés à plat, fabriqués à partir de tresses en matières végétales (50 cm x 70 cm, poids : 0,8 kg).
- Claies en fibre de palmier, parallélisées, à plat, assemblées à partir de tresses en matières à tresser (90 cm x 140 cm, poids : 2,7 kg).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Nattes, paillassons et claies en matières végétales
460129
Autres
46012910
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46012990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46012910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46012910
2006:
46012010
➜
2007:
46012910