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Code SH 48025810 - rouleaux >150 g/m²
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier pour impression graphique, en rouleaux (160 g/m², largeur 1,2 m)
- Carton pour cartes perforables, en rouleaux (180 g/m², largeur 0,9 m)
- Papier pour écriture, en rouleaux (170 g/m², largeur 1 m)
- Carton pour étiquettes, en rouleaux (200 g/m², largeur 0,8 m)
- Papier pour bandes publicitaires, en rouleaux (155 g/m², largeur 1,1 m)
- Carton pour cartes perforables, en rouleaux (180 g/m², largeur 0,9 m)
- Papier pour écriture, en rouleaux (170 g/m², largeur 1 m)
- Carton pour étiquettes, en rouleaux (200 g/m², largeur 0,8 m)
- Papier pour bandes publicitaires, en rouleaux (155 g/m², largeur 1,1 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480258
D'un poids au mètre carré excédant 150 g
48025810
En rouleaux
48025890
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480258
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025810
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025810
2001:
48025320
➜
2002:
48025810
2001:
48052100
➜
2002:
48025810
2001:
48052290
➜
2002:
48025810
2001:
48052300
➜
2002:
48025810
2001:
48052990
➜
2002:
48025810
2001:
48057090
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2002:
48025810
2001:
48058090
➜
2002:
48025810
2001:
48235910
➜
2002:
48025810
2001:
48235990
➜
2002:
48025810