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Code SH 48025890 - papiers non couchés >150g/m²
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier pour impression, non couché, rectangulaire (format A4, 160 g/m²)
- Carton pour cartes à perforer, non perforé, carré (30 cm x 30 cm, 200 g/m²)
- Papier pour écriture, non enduit, rectangulaire (format A3, 170 g/m²)
- Carton pour graphisme, non couché, rectangulaire (50 cm x 70 cm, 180 g/m²)
- Papier pour bandes à perforer, non perforé, rectangulaire (20 cm x 100 cm, 155 g/m²)
- Carton pour cartes à perforer, non perforé, carré (30 cm x 30 cm, 200 g/m²)
- Papier pour écriture, non enduit, rectangulaire (format A3, 170 g/m²)
- Carton pour graphisme, non couché, rectangulaire (50 cm x 70 cm, 180 g/m²)
- Papier pour bandes à perforer, non perforé, rectangulaire (20 cm x 100 cm, 155 g/m²)
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-
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480258
D'un poids au mètre carré excédant 150 g
48025810
En rouleaux
48025890
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480258
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025890
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025890
2001:
48025380
➜
2002:
48025890
2001:
48052100
➜
2002:
48025890
2001:
48052290
➜
2002:
48025890
2001:
48052300
➜
2002:
48025890
2001:
48052990
➜
2002:
48025890
2001:
48057090
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2002:
48025890
2001:
48058090
➜
2002:
48025890
2001:
48235990
➜
2002:
48025890