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Code SH 48030039 - papier toilette > 25 g
Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier crêpe pour essuie-mains, en rouleaux (largeur 40 cm, poids 30 g/m²), coloré en surface.
- Feuilles de papier tissue pour serviettes à démaquiller, rectangulaires (38 cm x 20 cm, poids 28 g/m²), imprimées.
- Rouleaux de papier toilette en ouate de cellulose, gaufrés (largeur 38 cm, poids 27 g/m²), décorés en surface.
- Nappes de fibres de cellulose pour serviettes domestiques, carrées (40 cm x 40 cm, poids 32 g/m²), estampées.
- Papier crêpe pour usages hygiéniques, en rouleaux (largeur 42 cm, poids 31 g/m²), perforés.
- Feuilles de papier tissue pour essuie-mains, rectangulaires (50 cm x 25 cm, poids 29 g/m²), plissées.
- Papier crêpe pour usages domestiques, en rouleaux (largeur 45 cm, poids 33 g/m²), coloriés en surface.
- Feuilles de papier tissue pour serviettes à démaquiller, rectangulaires (38 cm x 20 cm, poids 28 g/m²), imprimées.
- Rouleaux de papier toilette en ouate de cellulose, gaufrés (largeur 38 cm, poids 27 g/m²), décorés en surface.
- Nappes de fibres de cellulose pour serviettes domestiques, carrées (40 cm x 40 cm, poids 32 g/m²), estampées.
- Papier crêpe pour usages hygiéniques, en rouleaux (largeur 42 cm, poids 31 g/m²), perforés.
- Feuilles de papier tissue pour essuie-mains, rectangulaires (50 cm x 25 cm, poids 29 g/m²), plissées.
- Papier crêpe pour usages domestiques, en rouleaux (largeur 45 cm, poids 33 g/m²), coloriés en surface.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré
48030031
N'excédant pas 25 g
48030039
Excédant 25 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030039