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Code SH 48043951 - papiers kraft blanchis uniformément
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier kraft blanchi, en rouleaux (largeur 40 cm, poids 150 g/m²), constitué à 85% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft blanchi, en feuilles (format 50 cm x 20 cm, poids 200 g/m²), composé à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papier kraft blanchi, en rouleaux (largeur 38 cm, poids 120 g/m²), contenant 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft blanchi, en feuilles (format 45 cm x 25 cm, poids 180 g/m²), composé à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papier kraft blanchi, en rouleaux (largeur 42 cm, poids 160 g/m²), constitué à 87% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft blanchi, en feuilles (format 50 cm x 20 cm, poids 200 g/m²), composé à 90% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papier kraft blanchi, en rouleaux (largeur 38 cm, poids 120 g/m²), contenant 82% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft blanchi, en feuilles (format 45 cm x 25 cm, poids 180 g/m²), composé à 88% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique à la soude.
- Papier kraft blanchi, en rouleaux (largeur 42 cm, poids 160 g/m²), constitué à 87% de fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
480439
Autres
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48043951
Blanchis uniformément dans la masse
48043958
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48043951
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48043951
Changements en faveur de 48043951
2001:
48043951
➜
2002:
48043951
2001:
48043951
➜
2002:
48239050
2001:
48043951
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48043951
2001:
48043951
➜
2002:
48043951