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Code SH 48045910 - kraft conifères sulfate soude
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier kraft non enduit en rouleau, largeur 40 cm, poids 230 g/m², 85 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché en feuilles rectangulaires, dimensions 50 cm x 20 cm, poids 250 g/m², 90 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
- Papier kraft non enduit en rouleau, largeur 38 cm, poids 240 g/m², 82 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché en feuilles carrées, côté 40 cm, poids 260 g/m², 88 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
- Papier kraft non enduit en rouleau, largeur 42 cm, poids 235 g/m², 83 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché en feuilles rectangulaires, dimensions 45 cm x 25 cm, poids 245 g/m², 87 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
- Carton kraft non couché en feuilles rectangulaires, dimensions 50 cm x 20 cm, poids 250 g/m², 90 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
- Papier kraft non enduit en rouleau, largeur 38 cm, poids 240 g/m², 82 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché en feuilles carrées, côté 40 cm, poids 260 g/m², 88 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
- Papier kraft non enduit en rouleau, largeur 42 cm, poids 235 g/m², 83 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate.
- Carton kraft non couché en feuilles rectangulaires, dimensions 45 cm x 25 cm, poids 245 g/m², 87 % fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
Autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
480459
Autres
48045910
Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48045990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480459
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48045910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48045910
Changements en faveur de 48045910
2001:
48045910
➜
2002:
48045910
2001:
48045910
➜
2002:
48239050
2001:
48045910
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48045910
2001:
48045910
➜
2002:
48045910