Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 48102980 - papiers couchés graphiques inorganiques
Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier couché au kaolin (120 g/m²) en feuilles rectangulaires (70 cm x 100 cm), destiné à limpression graphique.
- Carton couché à loxyde de titane (250 g/m²) en feuilles carrées (50 cm x 50 cm), utilisé pour lécriture.
- Papier couché à la craie (90 g/m²) en feuilles rectangulaires (80 cm x 120 cm), adapté à limpression haute qualité.
- Carton couché au sulfate de baryum (300 g/m²) en feuilles carrées (60 cm x 60 cm), destiné aux fins graphiques.
- Papier couché au talc (150 g/m²) en feuilles rectangulaires (100 cm x 150 cm), utilisé pour limpression professionnelle.
- Carton couché au carbonate de calcium (400 g/m²) en feuilles carrées (70 cm x 70 cm), adapté à lécriture et à limpression.
- Carton couché à loxyde de titane (250 g/m²) en feuilles carrées (50 cm x 50 cm), utilisé pour lécriture.
- Papier couché à la craie (90 g/m²) en feuilles rectangulaires (80 cm x 120 cm), adapté à limpression haute qualité.
- Carton couché au sulfate de baryum (300 g/m²) en feuilles carrées (60 cm x 60 cm), destiné aux fins graphiques.
- Papier couché au talc (150 g/m²) en feuilles rectangulaires (100 cm x 150 cm), utilisé pour limpression professionnelle.
- Carton couché au carbonate de calcium (400 g/m²) en feuilles carrées (70 cm x 70 cm), adapté à lécriture et à limpression.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
481029
Autres
48102930
En rouleaux
48102980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481029
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48102980
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2010-11-18
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48102980
2003:
48102920
➜
2004:
48102980
2003:
48102991
➜
2004:
48102980
2003:
48102999
➜
2004:
48102980