Code SH 48109910 - papiers couchés kaolin blanchis

Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier blanchi couchés au kaolin sur une face, en rouleaux de 100 mètres de longueur et 1,5 mètre de largeur, poids de 80 g/m².
- Carton blanchi enduit de kaolin sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 70 cm x 100 cm, poids de 250 g/m².
- Papier blanchi couchés au kaolin sur une face, en feuilles carrées de 50 cm x 50 cm, poids de 120 g/m².
- Carton blanchi enduit de kaolin sur une face, en rouleaux de 50 mètres de longueur et 1 mètre de largeur, poids de 200 g/m².
- Papier blanchi couchés au kaolin sur les deux faces, en feuilles rectangulaires de 60 cm x 80 cm, poids de 90 g/m².

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format Autres papiers et cartons 481099 Autres 48109910 De pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin 48109980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48109910
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2010-11-18
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48109910
2001: 48109910
2002: 48109910

Changements en faveur de 48109910
2001: 48109910
2002: 48109910
2001: 48234000
2002: 48109910