Code SH 48139090 - papier à cigarettes format

Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier à cigarettes découpé à format (largeur > 15 cm, conditionné en feuilles individuelles)
- Papier à cigarettes imprimé (largeur > 15 cm, conditionné en paquets de 50 feuilles)
- Papier à cigarettes aromatisé (largeur > 15 cm, conditionné en sachets de 100 feuilles)
- Papier à cigarettes transparent (largeur > 15 cm, conditionné en boîtes de 200 feuilles)
- Papier à cigarettes avec gomme adhésive (largeur > 15 cm, conditionné en pochettes de 25 feuilles)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes 481390 Autres 48139010 En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm 48139090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4813
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48139090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48139090
1998: 48139090
1999: 48139000

Changements en faveur de 48139090
2006: 48139000
2007: 48139090