Code SH 48201030 - carnets, blocs, papier

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CARNETS DE NOTES (PAPIER, 80 FEUILLES, FORMAT A5)
- BLOCS DE PAPIER À LETTRES (CARTON, 50 FEUILLES, FORMAT A4)
- BLOCS-MÉMORANDUMS (PAPIER, 100 FEUILLES, FORMAT A6)
- CARNETS DE NOTES (CARTON, 120 FEUILLES, FORMAT A4)
- BLOCS DE PAPIER À LETTRES (PAPIER, 30 FEUILLES, FORMAT A5)
- BLOCS-MÉMORANDUMS (CARTON, 60 FEUILLES, FORMAT A7)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 482010 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 48201010 Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances 48201030 Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums 48201050 Agendas 48201090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48201030
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