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Code SH 48201090 - carnets, blocs, papier, carton
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carnet de notes en papier (format A5, 80 pages)
- Bloc de papier à lettres en carton (format A4, 50 feuilles)
- Carnet de croquis en papier (format 15x21 cm, 100 pages)
- Bloc-mémorandum en carton (format 10x15 cm, 30 feuilles)
- Carnet de notes personnelles en papier (format poche, 60 pages)
- Bloc de papier à lettres avec motifs en carton (format A5, 40 feuilles)
- Bloc de papier à lettres en carton (format A4, 50 feuilles)
- Carnet de croquis en papier (format 15x21 cm, 100 pages)
- Bloc-mémorandum en carton (format 10x15 cm, 30 feuilles)
- Carnet de notes personnelles en papier (format poche, 60 pages)
- Bloc de papier à lettres avec motifs en carton (format A5, 40 feuilles)
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4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
482010
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
48201010
Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
48201030
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
48201050
Agendas
48201090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48201090