Numéro du tarif douanier Chapitre 49 - Résultats de recherche (29)

journaux et périodiques imprimés
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
4902
Position
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
albums enfants dessin coloriage
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
musique manuscrite ou imprimée
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
ouvrages cartographiques imprimés
4905
Position
Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
plans et dessins originaux
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
timbres, billets, chèques, titres
490700
Sous-titre
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
Billets de banque
Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
49
produits éditoriaux et graphiques
49
Chapitre
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
livres, brochures, imprimés similaires
4901
Position
Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)
autres imprimés, images, gravures
4911
Position
Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
491110
Sous-titre
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
Catalogues commerciaux
Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
Images, gravures et photographies, n.d.a.
Imprimés, n.d.a.
décalcomanies de tous genres
4908
Position
Décalcomanies de tous genres
Décalcomanies vitrifiables
Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
cartes postales et messages imprimés
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
calendriers imprimés, blocs inclus
Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller