Code SH 50072039 - soie pure extrême-orient

Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PONGÉS DEXTRÊME-ORIENT EN SOIE PURE (85 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 120 G/M², LARGEUR DE 140 CM)
- HABUTAÏ EN SOIE PURE (90 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 100 G/M², LARGEUR DE 110 CM)
- HONAN EN SOIE PURE (88 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 130 G/M², LARGEUR DE 150 CM)
- SHANTOUNG EN SOIE PURE (92 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 140 G/M², LARGEUR DE 160 CM)
- CORAH EN SOIE PURE (86 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 110 G/M², LARGEUR DE 120 CM)
- TISSUS SIMILAIRES DEXTRÊME-ORIENT EN SOIE PURE (87 % EN POIDS DE SOIE, PESANT 115 G/M², LARGEUR DE 130 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) Autres 50072031 à armure toile 50072039 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072039
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00