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Code SH 52082296 - toile coton <=165cm
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 85% coton, poids 135 g/m², largeur 160 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 88% coton, poids 150 g/m², largeur 155 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 90% coton, poids 180 g/m², largeur 165 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 86% coton, poids 140 g/m², largeur 150 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 87% coton, poids 170 g/m², largeur 162 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 88% coton, poids 150 g/m², largeur 155 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 90% coton, poids 180 g/m², largeur 165 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 86% coton, poids 140 g/m², largeur 150 cm
- Tissu de coton blanchis, à armure toile, 87% coton, poids 170 g/m², largeur 162 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Blanchis
520822
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur
52082296
N'excédant pas 165 cm
52082299
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520822
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52082296
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52082296
1998:
52082291
➜
1999:
52082296
1998:
52082293
➜
1999:
52082296
1998:
52082295
➜
1999:
52082296