Code SH 52114910 - tissus jacquard coton

Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TISSU JACQUARD EN COTON, MULTICOLORE, PRÉDOMINANCE DE FILS BLEUS, POIDS : 210 G/M²
- TISSU JACQUARD EN COTON, ASSORTIMENT DE FILS ROUGES ET NOIRS, POIDS : 220 G/M²
- TISSU JACQUARD EN COTON, MOTIFS GÉOMÉTRIQUES EN FILS JAUNES ET VERTS, POIDS : 215 G/M²
- TISSU JACQUARD EN COTON, DÉGRADÉ DE FILS GRIS ET BLANCS, POIDS : 205 G/M²
- TISSU JACQUARD EN COTON, INSPIRATION FLORALE EN FILS ROSE ET VIOLET, POIDS : 218 G/M²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² En fils de diverses couleurs 521149 Autres tissus 52114910 Tissus Jacquard 52114990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114910
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52114910
1995: 52114911
➜
1996: 52114910
1995: 52114919
➜
1996: 52114910