Code SH 54011018 - fils synthétiques non détaillés

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils à coudre en polyester, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,5 mm, longueur 5000 m)
- Fils à coudre en nylon, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,3 mm, longueur 3000 m)
- Fils à coudre en polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,4 mm, longueur 4000 m)
- Fils à coudre en acrylique, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,6 mm, longueur 2000 m)
- Fils à coudre en polyester, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,2 mm, longueur 6000 m)
- Fils à coudre en nylon, non conditionnés pour la vente au détail (diamètre 0,7 mm, longueur 1000 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011018
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011018
2004: 54011019
➜
2005: 54011018