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Code SH 54012010 - filaments artificiels non détaillés
Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils à coudre en polyester, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 500 g, longueur : 5000 m)
- Fils à coudre en nylon, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 1 kg, diamètre : 0,2 mm)
- Fils à coudre en rayonne, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 750 g, résistance : 50 N)
- Fils à coudre en acétate, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 300 g, longueur : 3000 m)
- Fils à coudre en viscose, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 1,5 kg, diamètre : 0,3 mm)
- Fils à coudre en nylon, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 1 kg, diamètre : 0,2 mm)
- Fils à coudre en rayonne, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 750 g, résistance : 50 N)
- Fils à coudre en acétate, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 300 g, longueur : 3000 m)
- Fils à coudre en viscose, non conditionnés pour la vente au détail (poids : 1,5 kg, diamètre : 0,3 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54012010
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87