Code SH 54012090 - filaments artificiels détail

Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil à coudre en polyester, conditionné pour la vente au détail (500 mètres, 0,2 mm dépaisseur)
- Fil à broder en viscose, conditionné pour la vente au détail (200 mètres, 0,15 mm dépaisseur)
- Fil à coudre en nylon, conditionné pour la vente au détail (300 mètres, 0,18 mm dépaisseur)
- Fil à tricoter en acrylique, conditionné pour la vente au détail (100 grammes, 2 mm dépaisseur)
- Fil à coudre en rayonne, conditionné pour la vente au détail (400 mètres, 0,25 mm dépaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540120 De filaments artificiels 54012010 Non conditionnés pour la vente au détail 54012090 Conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54012090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12