Code SH 55141910 - tissus polyester fibres discontinues

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu écru de fibres discontinues de polyester, 180 g/m², armure satin
- Tissu blanchi de fibres discontinues de polyester, 190 g/m², armure jacquard
- Tissu écru de fibres discontinues de polyester, 175 g/m², armure double face
- Tissu blanchi de fibres discontinues de polyester, 185 g/m², armure velours
- Tissu écru de fibres discontinues de polyester, 195 g/m², armure matelassée
- Tissu blanchi de fibres discontinues de polyester, 200 g/m², armure broderie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² écrus ou blanchis 551419 Autres tissus 55141910 En fibres discontinues de polyester 55141990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55141910
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55141910
2006: 55141300
➜
2007: 55141910