Code SH 56060091 - fils guipés exclusifs

Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils guipés en polyester (diamètre : 0,5 mm, poids : 200 g/rouleau)
- Fils guipés en nylon (longueur : 100 m, résistance : 50 kg)
- Fils guipés en coton (épaisseur : 1 mm, couleur : blanc)
- Fils guipés en polypropylène (diamètre : 0,8 mm, poids : 150 g/rouleau)
- Fils guipés en acrylique (longueur : 50 m, résistance : 30 kg)
- Fils guipés en viscose (épaisseur : 0,6 mm, couleur : noir)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » Autres 56060091 Fils guipés 56060099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060091
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12