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Code SH 56060099 - fils de chenille guipés
Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de chenille en polyester, non métallisés, dun diamètre de 2 mm
- Lames guipées en nylon, similaires à celles des n° 5404, dune largeur de 5 mm
- Fils de chenille en acrylique, non métallisés, dun poids de 100 g par bobine
- Formes similaires guipées en polypropylène, similaires à celles des n° 5405, dune longueur de 50 m
- Fils de chenille en coton mélangé, non métallisés, dun diamètre de 1,5 mm
- Lames guipées en viscose, similaires à celles des n° 5404, dune largeur de 3 mm
- Lames guipées en nylon, similaires à celles des n° 5404, dune largeur de 5 mm
- Fils de chenille en acrylique, non métallisés, dun poids de 100 g par bobine
- Formes similaires guipées en polypropylène, similaires à celles des n° 5405, dune longueur de 50 m
- Fils de chenille en coton mélangé, non métallisés, dun diamètre de 1,5 mm
- Lames guipées en viscose, similaires à celles des n° 5404, dune largeur de 3 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060099
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12