Code SH 59029010 - nappes tramées caoutchouc

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Nappe tramée pour pneumatiques en fils de rayonne viscose (120 g/m²) imprégnée de caoutchouc.
- Nappe tramée pour pneumatiques en fils de nylon (150 g/m², 1,5 mm dépaisseur) imprégnée de caoutchouc.
- Nappe tramée pour pneumatiques en fils de polyester (100 g/m²) imprégnée de caoutchouc.
- Nappe tramée pour pneumatiques en fils de polyamide (130 g/m², 1,2 mm dépaisseur) imprégnée de caoutchouc.
- Nappe tramée pour pneumatiques en fils de rayonne viscose (110 g/m²) imprégnée de caoutchouc.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose 590290 Autres 59029010 Imprégnées de caoutchouc 59029090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59029010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17