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Code SH 59029090 - nappes tramées rayonne viscose
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉE, IMPRÉGNÉE DE MATIÈRE PLASTIQUE (LARGEUR : 1,5 M, POIDS : 300 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, NON ADHÉRISÉE, NON IMPRÉGNÉE (LARGEUR : 1,2 M, POIDS : 250 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉE, NON IMPRÉGNÉE (LARGEUR : 1,8 M, POIDS : 400 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, NON ADHÉRISÉE, IMPRÉGNÉE DE MATIÈRE PLASTIQUE (LARGEUR : 1,0 M, POIDS : 200 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, NON ADHÉRISÉE, NON IMPRÉGNÉE (LARGEUR : 1,2 M, POIDS : 250 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, ADHÉRISÉE, NON IMPRÉGNÉE (LARGEUR : 1,8 M, POIDS : 400 G/M²)
- NAPPE TRAMÉE POUR PNEUMATIQUES OBTENUE À PARTIR DE FILS À HAUTE TÉNACITÉ DE RAYONNE VISCOSE, NON ADHÉRISÉE, IMPRÉGNÉE DE MATIÈRE PLASTIQUE (LARGEUR : 1,0 M, POIDS : 200 G/M²)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59029090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06