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Code SH 59031090 - tissus enduits poly(chlorure de vinyle)
Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
-Surfaces enduites de poly[chlorure de vinyle] pour revêtements de meubles (poids : 300 g/m², épaisseur : 0,8 mm)
-Tissus stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] pour applications industrielles (largeur : 150 cm, résistance : 500 N)
-Matériaux recouverts de poly[chlorure de vinyle] pour équipements de protection (épaisseur : 1,2 mm, poids : 450 g/m²)
-Tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] pour usage technique (largeur : 120 cm, résistance thermique : 80°C)
-Surfaces stratifiées avec du poly[chlorure de vinyle] pour applications marines (épaisseur : 1,5 mm, poids : 600 g/m²)
-Tissus recouverts de poly[chlorure de vinyle] pour revêtements de véhicules (largeur : 140 cm, résistance : 400 N)
-Tissus stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] pour applications industrielles (largeur : 150 cm, résistance : 500 N)
-Matériaux recouverts de poly[chlorure de vinyle] pour équipements de protection (épaisseur : 1,2 mm, poids : 450 g/m²)
-Tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] pour usage technique (largeur : 120 cm, résistance thermique : 80°C)
-Surfaces stratifiées avec du poly[chlorure de vinyle] pour applications marines (épaisseur : 1,5 mm, poids : 600 g/m²)
-Tissus recouverts de poly[chlorure de vinyle] pour revêtements de véhicules (largeur : 140 cm, résistance : 400 N)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5903
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59031090
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17