Code SH 60059010 - étoffes bonneterie-chaîne, laine/poils fins

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN LAINE, LARGEUR 35 CM (POIDS 200 G/M², COMPOSITION 100% LAINE)
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN POILS FINS, LARGEUR 40 CM (POIDS 180 G/M², COMPOSITION 100% POILS DE CHÈVRE)
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN LAINE, LARGEUR 32 CM (POIDS 150 G/M², COMPOSITION 100% LAINE MÉRINOS)
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN POILS FINS, LARGEUR 38 CM (POIDS 220 G/M², COMPOSITION 100% POILS DALPAGA)
- ÉTOFFES DE BONNETERIE-CHAÎNE EN LAINE, LARGEUR 45 CM (POIDS 190 G/M², COMPOSITION 100% LAINE BRUTE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 600590 Autres 60059010 De laine ou de poils fins 60059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60059010
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60059010
2006: 60051000
2007: 60059010