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Code SH 60059090 - bonneterie-chaîne > 30 cm
Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en soie (largeur 35 cm, poids 150 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en lin (largeur 40 cm, poids 200 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en chanvre (largeur 32 cm, poids 180 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en jute (largeur 38 cm, poids 220 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en ramie (largeur 42 cm, poids 190 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en lin (largeur 40 cm, poids 200 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en chanvre (largeur 32 cm, poids 180 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en jute (largeur 38 cm, poids 220 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en ramie (largeur 42 cm, poids 190 g/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60059090
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60059090
2006:
60059000
➜
2007:
60059090