Code SH 60059090 - bonneterie-chaîne > 30 cm

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie-chaîne en soie (largeur 35 cm, poids 150 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en lin (largeur 40 cm, poids 200 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en chanvre (largeur 32 cm, poids 180 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en jute (largeur 38 cm, poids 220 g/m²)
- Étoffes de bonneterie-chaîne en ramie (largeur 42 cm, poids 190 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 600590 Autres 60059010 De laine ou de poils fins 60059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60059090
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60059090
2006: 60059000
2007: 60059090