Code SH 61159691 - bas pour femmes, fibres synthétiques

Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (100 % polyamide, poids : 80 g, taille unique)
- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (95 % polyester, 5 % élasthanne, longueur : 70 cm)
- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (90 % nylon, 10 % spandex, décitex : 70)
- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (88 % acrylique, 12 % polyuréthane, poids : 90 g)
- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (100 % viscose synthétique, décitex : 75)
- Bas pour femmes en bonneterie, en fibres synthétiques (85 % polypropylène, 15 % lycra, taille : S/M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie Autres 611596 De fibres synthétiques Autres 61159691 Bas pour femmes 61159699 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611596
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61159691
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61159691
2006: 61159391
➜
2007: 61159691