Code SH 61159699 - bas et chaussettes synthétiques exclus

Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BAS HOMMES EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (TAILLE UNIQUE, POIDS MOYEN DE 50G PAR PAIRE)
- CHAUSSETTES DE SPORT EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (TAILLE 39-42, LONGUEUR 20 CM)
- SOCQUETTES EN POLYESTER POUR HOMMES (TAILLE 43-46, POIDS 40G)
- ARTICLES CHAUSSANTS EN ACRYLIQUE POUR HOMMES (TAILLE UNIQUE, LONGUEUR 25 CM)
- CHAUSSETTES HAUTES EN NYLON POUR HOMMES (TAILLE 37-40, POIDS 60G)
- BAS EN FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR HOMMES (TAILLE UNIQUE, LONGUEUR 30 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie Autres 611596 De fibres synthétiques Autres 61159691 Bas pour femmes 61159699 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611596
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61159699
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61159699
2006: 61159399
➜
2007: 61159699